CGV

Date de modification : 09/02/2015

Conditions particulières de ventes du site voyages.lespiedsdansleau.com

IMPORTANT : avant de prendre connaissance de conditions particulières de vente du site www.voyages.lespiedsdansleau.com, vous devez consulter les conditions générales de vente >> cliquez-ici

Pour toute prestation d'hôtels sec (sans prestations de transport et/ou location de voiture...), reportez-vous aux conditions générales de vente d'hôtels sur le site hôtel.lespiedsdansleau.com > cliquez-ici

CGV dans le cadre d'une prestation hôtelière

Conditions particulières de ventes de voyages

1 – Inscription

- Pour les voyages et séjours avec vol affrété (charter) : toute inscription implique le versement à titre d'acompte par le client d'une somme égale à 25 % du prix total du voyage ou du séjour. Le paiement du solde est à régler au plus tard 30 jours avant le départ.

- Pour les voyages et séjours avec transport aérien sur ligne régulière, low cost ou transport maritime : toute inscription implique le règlement par le client de la totalité du transport et à titre d'acompte, d'une somme égale à 25 % des autres prestations (hébergement, location de voiture...) . Le paiement du solde est à régler au plus tard 30 jours avant le départ.

Certains de nos séjours ou circuits sous forme de forfait peuvent impliquer la réservation de vols secs ou locations de voiture et nécessiter une émission de billet immédiate.

Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé. Il ne pourra en aucun cas prétendre au remboursement de l'acompte versé.

Pour les inscriptions à moins de 30 jours du départ, le prix total du voyage ou du séjour doit être réglé à la réservation.

Inscription en demande : lorsque nous ne pouvons confirmer immédiatement une inscription, votre demande est considérée comme une inscription ferme et ne peut être annulée sans frais. L'inscription est définitive dès que nous obtenons l'accord du prestataire.

2 - Durée du voyage

La durée du voyage est calculée depuis le jour de la convocation à l'aéroport de départ jusqu'au jour de retour. Il se peut que la première et/ou la dernière journée soi(en)t entièrement consacrée(s) au transport. En conséquence, nos prix sont calculés en fonction d'un certain nombre de nuitées et non de journées entières.

3 – Prix

Les prix sont exprimés en Euros. Ils sont susceptibles d'être révisés après la parution de ceux-ci.

Les prix doivent être confirmés préalablement à votre inscription.

Les prix sont calculés de façon forfaitaire et comprennent exclusivement un ensemble de prestations décrites dans les programmes et tableaux de prix. Ils comprennent nos frais techniques d'organisation. Ils ne comprennent pas tous les services antérieurs à l'enregistrement à l'aéroport le jour de votre départ, ni les services postérieurs à l'arrivée à l'aéroport le jour de votre retour. De manière générale et sauf mention expresse, ils ne comprennent pas non plus les frais de formalités (administratives et sanitaires), les boissons pendant et en dehors des repas, les pourboires, les transferts d'aéroport à aéroport ainsi que les dépenses à caractère personnel.

Aucune contestation concernant le prix du voyage ne pourra être prise en considération au retour. Il appartient au client d'apprécier avant son départ si le prix lui convient.

Nos documents font l'objet de la plus grande attention. Néanmoins, quelques cas de modification peuvent se présenter : erreurs d'impression, de date ou de prix, etc. Si cette éventualité se produisait, les prix et les tarifs définitifs applicables seraient indiqués lors de la réservation et confirmés sur le bulletin d’inscription.

Toute variation des données économiques (coût du transport lié notamment au coût du carburant, redevances et taxes afférentes aux prestations offertes telles que taxes d’atterrissage, d’embarquements, de débarquements dans les ports et aéroports, cours des devises entrant dans la composition des prix...) sera intégralement répercutée dans les prix de vente du voyage (tant à la hausse qu'à la baisse). Au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ prévue, le prix fixé au contrat ne peut faire l'objet d'une modification. Dans l'hypothèse d'une majoration du prix de vente, les clients déjà inscrits seront avisés par lettre recommandée avec accusé de réception.

Conformément au régime de TVA sur la marge des agents de voyages, les factures émises par THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne mentionnent pas la TVA collectée sur les prestations vendues.

Des taxes locales supplémentaires peuvent être imposées par les autorités locales de certains pays. Dans ce cas ces taxes sont à la charge de l'acheteur et sont à régler sur place.

4 - Conditions de règlement et modes de paiement

Paiement par carte bancaire Visa ou Mastercard.
Les paiement par chèque bancaire ou postal à l’ordre de « THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU »,  virement bancaire, chèques vacances, chèques cad-eaux Les Pieds dans l'Eau sont acceptés à plus de 30 jours du départ.

Les virements bancaires émis à partir d'une banque hors de France devront être libellés en Euros exclusivement. Les virements en provenance de l'étranger peuvent entraîner des frais de banque. Ces frais sont à la charge du client.

A défaut de parfait paiement, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU est en droit de considérer que le client a annulé sa réservation. Avant réception et encaissement du paiement complet, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU n'est pas tenu d'émettre un quelconque billet. Toutefois, le client demeure dans tous les cas responsable du paiement de tous les montants convenus pour les produits ou services commandés.

Le non-respect par le client des conditions de paiement sera considéré par THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU comme une annulation demandée par celui-ci. Dans les cas où le paiement se révélerait être irrégulier, incomplet ou inexistant, pour quelque raison que ce soit, la vente des prestations réservées serait annulée, les frais en découlant étant à la charge du client.

5 – Formalités

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU informe le client des formalités administratives et sanitaires utiles et nécessaires au bon déroulement de son voyage (celles indiquées pour chaque pays sur nos documents de vente s'adressent uniquement aux personnes de nationalité française). La vérification, leur accomplissement et les frais en résultant (Carte Nationale d'Identité, passeport, visa, autorisation parentale de sortie du territoire, vaccination, etc…) incombent au seul client.

Attention : entre la parution de nos documents de vente et la date de votre départ, certaines modifications peuvent intervenir.

Les mineurs : toute inscription de mineurs ne voyageant pas avec ses 2 parents doit être signalée. Dans ce cas, pour le franchissement des frontières, il est impératif de présenter en plus des autres formalités administratives et sanitaires une autorisation de sortie du territoire.

Les ressortissants étrangers : il leur appartient de vérifier au préalable les formalités administratives et sanitaires exigées par les différents pays de transit et de destination auprès des autorités compétentes (consulat, ambassade). Les visas collectifs obtenus par nos soins sur certaines destinations ne sont valables que pour les ressortissants français.

Le respect des formalités : Aucun remboursement ne saurait être dû dans le cas où le participant ne peut présenter les documents nécessaires en règle (Carte Nationale d'Identité, passeport, visa, autorisation parentale de sortie du territoire, vaccination, etc…) ou s'il se voit refuser l'entrée dans le pays de transit et/ou de destination, les frais de retour sont à sa seule charge.

6 - Transport aérien

I) Responsabilité

Dans le cadre de l'achat de billets d'avion sans autre prestation, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU agit en qualité de simple intermédiaire entre le transporteur et le Client. Les conditions du contrat de transport figure sur le billet émis au nom et pour le compte du transporteur.

La responsabilité de THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne saurait se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant le transport ou le transfert des passagers et de bagages. En aucun cas, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu pour responsable du fait de circonstances de force majeure, du fait de tiers étrangers à la fourniture de prestations prévues ou de la mauvaise exécution pour des circonstances imputables au Client.

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu responsable en cas de modifications des horaires, retards, annulations et autres, imputables à des cas fortuits, des cas de force majeures (grève, intempéries, guerre, catastrophes naturelles, épidémies etc …), du fait de tiers ou du Client (présentation après l'heure de convocation à l'aéroport, refus d'enregistrement ou d'embarquement pour non respect des formalités de police, santé ou douane), non présentation à l'embarquement etc…).

Les frais éventuels résultant de ces imprévus (taxi, hôtel, parking, préacheminement aérien etc…) sont à la charge du Client.

Nous vous informons que dans tous les cas, la responsabilité des compagnies aériennes, ainsi que celle de ses représentants, agents ou employés, est limitée en cas de dommages, plaintes ou réclamations, qu'au strict transport aérien des passagers et de leurs bagages comme précisé sur le billet d'avion, seul contrat entre la compagnie et le passager.

Nous vous invitons à vous renseigner auprès de la compagnie sur laquelle vous avez prévu de voyager afin de prendre connaissance de leur politique en matière de sur réservation et dans tous les cas à lire attentivement les conditions du contrat de transport qui figurent au dos du billet d'avion.

Retards : En raison du trafic aérien de plus en plus intense et/ou en cas d'événements indépendants de notre volonté (incidents techniques, grèves, conditions météorologiques, etc…), des retards peuvent avoir lieu. Extrait de la Convention de Varsovie définissant la responsabilité des compagnies aériennes : " Le transporteur s'engage à faire de son mieux pour transporter le passager avec une diligence raisonnable. Les heures indiquées sur les horaires ou ailleurs ne sont pas garanties et ne font pas partie du contrat du titre de transport… Les horaires peuvent être modifiés sans préavis.

Conformément aux conventions internationales, les correspondances ne sont pas garanties même dans le cas de pré et post acheminements émis sur un même titre de transport. Dans tous les cas, aucune indemnisation ne peut être demandée, que ce soit en compensation des frais supplémentaires éventuellement encourus ou d'une diminution relative de la durée du voyage ou séjour.

II) Bébés et enfants

Les bébés (- de 2 ans) n'occupent pas de siège, le prix de leurs billets est généralement de 10 % du tarif adulte. Les enfants (de 2 à 11 ans) sur certains vols peuvent bénéficier de réduction allant jusqu'à 50 % et les stocks peuvent être limités. Les enfants non accompagnés (UM) ne sont pas toujours autorisés à bénéficier de ces bases tarifaires.

III) Bagages

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu responsable en cas de refus de la compagnie d'embarquer un bagage s’il contient notamment des articles non autorisés ou en cas de refus lié à un excédent de bagage en cabine ou en soute. En cas d’excédent, si celui-ci est accepté, le client devra régler une surtaxe directement à la compagnie lors de l’enregistrement.

IV) Sur réservations (pour les compagnies régulières)

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu responsable en cas de sur réservation. THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne pourra prendre en charge quelque frais que ce soit si pour cette raison un passager se voyait refuser l'embarquement.

Une réservation confirmée n'est pas une garantie absolue d'obtenir un siège, mais la compagnie aérienne est tenue d'offrir une compensation au passager qui subirait ce désagrément.

V) Non présentation au départ

En cas de non présentation au départ, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU se réserve le droit d'annuler les autres prestations ainsi que le billet de retour sauf si une confirmation nous est adressée au plus tard dans les 24 heures suivant le vol aller.

Tout voyage interrompu, abrégé ou toute prestation non consommée du fait du Client ne donnera droit à aucun remboursement, en particulier toute place d'avion à l'aller et au retour. Si le Client a souscrit une assurance optionnelle couvrant notamment l'interruption de séjour, il devra se conformer aux modalités d'annulation figurant dans les conditions du contrat d'assurance.

Sur les vols réguliers, tous les tronçons doivent être utilisés faute de quoi la compagnie aérienne se réserve le droit de réajuster le tarif ou d'annuler les places.

VI) Convocations aéroport, billets d'avion

Pour les vols charters, une convocation aéroport est transmise dès la confirmation des horaires définitifs et après parfait paiement. Les billets seront à retirer auprès du représentant THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU à l'aéroport indiqué sur la convocation. Une heure limite de retrait des billets figure sur votre convocation aéroport, limite au delà de laquelle les passagers ne seront plus autorisés à ce présenter à l'enregistrement.

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu responsable et ne pourra prendre en charge quelque frais que ce soit si un passager se voyait refuser l'enregistrement pour présentation au delà de l'heure limite de retrait des billets.

Pour les vols réguliers, le billet sera expédié gratuitement par voie postale (à plus de 10 jours du départ) ou envoyé par courrier spécial ou remis à l'aéroport avec supplément (à moins de 10 jours du départ). Dans le cas ou l'envoi ou la remise impliquerait des frais supplémentaires, ceux-ci, communiqués à la réservation, restent à la charge du Client.

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne pourrait être tenue pour responsable d'un défaut de livraison imputable à ces prestataires. THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU s'engage cependant à fournir tous les éléments nécessaires au Client pour déposer une réclamation auprès dudit prestataire.

Pour les vols réguliers, l'émission du billet sera effectuée dès le règlement total du dossier avant le départ sauf dans les cas ci-dessous :

• Tarifs " spéciaux " exigeant l'émission des billets dans les 24 heures maximum qui suivent la réservation afin de garantir les places

• Date d'émission imposée par les compagnies aériennes afin de garantir les places et le tarif

• Demande d'émission anticipée du client

Dans tous les cas, le règlement devra intervenir avant l'émission du billet.

VII) Enregistrement

Sauf mention contraire, les passagers doivent impérativement être présent au comptoir aéroport, deux heures avant l'heure de décollage pour accomplir les formalités d'enregistrement. Il vous appartient dans tous les cas de vérifier l'heure limite d'enregistrement, limite au delà de laquelle l'enregistrement des passagers n'est plus accepté.

Ces délais sont susceptibles de varier d'une compagnie à l'autre. Ils peuvent être réduits pour les passagers nécessitant une assistance.

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu responsable et ne pourra prendre en charge quelque frais que ce soit si un passager se voyait refuser l'enregistrement pour présentation au delà de l'heure limite. Le passager sera alors considéré comme " no-show " et ne pourra prétendre au remboursement du billet non utilisé. La place pourra être utilisée par un autre passager.

VIII) Identité du transporteur

Dans le cas d'accords commerciaux entre compagnies aériennes régulières dits " code share " il est possible que le client effectue le voyage, en tout ou partie, avec autre compagnie aérienne sans donner droit à aucun réajustement tarifaire et/ou dédommagement. THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne peut être tenu pour responsable de ces changements.

Dans le cas de vols spéciaux ou charters, l'identité du transporteur aérien peut être soumis à modification sans que la responsabilité de THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU puisse être recherchée.

IX) Horaires et types d'appareils

Les horaires, le type d'appareil et le routing sont communiqués à titre indicatif. Le transporteur se réserve le droit de modifier tout ou partie de ces éléments, même après confirmation.

Sur les vols charters, en cas de nombre insuffisant de passagers sur un vol, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU se réserve le droit de modifier le transport des passagers sur d'autres vols dans les 24 heures précédant ou suivant la date originelle, et ce avec préavis de 48 heures.

X) Correspondances

Conformément aux conventions internationales, les correspondances ne sont pas garanties. Il est donc conseillé de ne prévoir aucun engagement, le jour ou le lendemain de l'aller ou du retour de votre voyage.

XI) Confirmation du vol retour

Pour les vols charters, vous devez confirmer votre vol retour, 72 heures au plus tard, avant la date de votre retour auprès de nos services.

Pour les vols réguliers, vous devez confirmer votre vol retour, 72 heures au plus tard, avant la date de votre retour auprès de la compagnie aérienne.

XII) Perte ou vol de billet

Si vous êtes victime d'une perte ou d'un vol de votre billet, vous devez effectuer une déclaration spécifique auprès de la police et de la compagnie aérienne et assurer à vos frais votre retour en achetant un autre billet auprès de la compagnie émettrice. Toutes les conséquences découlant de la perte ou du vol d'un billet sont à votre charge. Toutefois, un remboursement, restant à la discrétion de la compagnie pourra éventuellement être demandé, accompagné de tous les originaux (souche de billet racheté, carte d'embarquement …).

XIII) Modification de retour sur place

Quand elle est possible, sur les vols charters, contactez nos services dont les coordonnées figurent sur le billet de passage. Sachez que le correspondant pourra vous demander de payer des frais.

Pour les vols réguliers, contactez directement la compagnie. Sachez que la compagnie pourra vous demander de payer des frais, voire un réajustement tarifaire. Certains billets modifiables sur place le sont sous réserve de disponibilité dans la classe tarifaire figurant sur votre billet.

XIV) Retour open

Sur les vols réguliers avec date de retour " open ", nous vous conseillons de réserver votre retour au plus tôt car sa confirmation est assujettie aux disponibilités.

XV) Aéroports

Lorsque la ville d'arrivée comporte plusieurs aéroports, le transporteur peut décoller/atterrir indifféremment sur l'un ou l'autre des aéroports sans donner lieu à un dédommagement. Par exemple à Paris le transporteur peut être amené à atterrir, à Orly ou à Roissy Charles de Gaulle. Les frais de navettes (taxis, bus, parking, etc.) restent à la charge du passager.

7 – Location de voiture

Le temps de location est de X fois 24H00 et correspond au nombre de nuits indiqué dans le forfait.

Pour un circuit de 8 jours / 7 nuits, la location est valable 7 x 24H00 de location soit du jour 1 (12H00) au jour 8 (12H00).

Tout dépassement de délai est facturé par le loueur en heure ou jour supplémentaire (à régler sur place par le client).

8 - Hébergement

Dans le cadre de l'achat d'une prestation d'hébergement seule, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU agit en qualité de simple intermédiaire entre l'hôtel et le cient. THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle du prestataire, qu'il soit français ou étranger

En particulier, THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne pourra être tenue pour responsable de la non-disponibilité des prestations hôtelières réservées, ni la qualité des prestations fournies par l'hôtel

La classification des hôtels par étoiles ou par catégories s'effectue par les Ministères du Tourisme locaux selon des normes qui sont différentes des normes françaises.

Les usages en matière d'hôtellerie internationales prévoient, dans la majorité des pays, que les chambres doivent être libérées à partir de 12h00 et/ou ne peuvent être occupées qu'à partir de 14h00.

Une chambre double est destinée à accueillir : 2 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.

Une chambre twin est destinée à accueillir : 2 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.

Une suite est destinée à accueillir : 2 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé. Certaines Suites ou Junior Suite peuvent accueillir 3, 4 personnes ou plus. Dans tous les cas cette information est précisée au moment de la réservation. Le couchage des personnes supplémentaires peut s'effectuer sur un canapé lit ou banquette convertible.

Une chambre triple est destinée à accueillir : 3 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.

Une chambre quadruple est destinée à accueillir : 4 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.

Bébés : les hôtels ne disposent que d'un nombre très limité de lits bébés qui ne peuvent faire l'objet d'une réservation et sont mis à la disposition des clients lors de leur arrivée à l'hôtel en fonction des disponibilités.

Attention : Si en raison des horaires des vols imposés par les compagnies aériennes, la première et/ou la dernière nuit se trouvaient écourtées par une arrivée tardive et/ou un retard matinal, aucun remboursement ne pourrait avoir lieu. Les horaires des vols n'étant pas garantis, cette disposition s'applique également en cas de modification des horaires de vols initialement prévus.

9 – Restauration

B&B : cette appellation comprend le logement et le petit-déjeuner.

Demi-pension : cette appellation comprend le logement, le petit-déjeuner et un repas principal par jour (généralement le dîner).

Pension complète : cette appellation comprend le logement, le petit-déjeuner, le déjeuner et le dîner.

All Inclusive : cette appellation comprend le logement, le petit-déjeuner, le déjeuner et le dîner et les boissons et éventuellement des prestations supplémentaires (activités...) qui sont précisées sur la fiche de l'établissement ou au moment de la réservation.

Ces prestations sont indiquées et précisées lors de la réservation.

Repas bébés : les clients devront prévoir avant leur départ d'apporter pendant leur séjour une nourriture adaptée aux besoins de leurs bébés.

Boissons : sauf mention contraire sur nos documents de vente, l'eau et/ou le vin et/ou toute autre boisson ne sont jamais incluses dans la pension complète et la demi-pension.

Le nombre de repas dépend du nombre de nuits passées à l'hôtel.

10 - Carnet de voyage et bon d’hébergement

D'une façon générale, les carnets de voyage sont remis au plus tard dans la semaine qui précède le départ. Il peut arriver cependant qu'ils soient remis directement à l'aéroport. Dès la remise, la garde juridique de ces documents incombe au seul client.

11 – Assurances

La responsabilité civile de THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU est couverte par la compagnie GENERALI FRANCE

Pour les assurances facultatives, le client consulte son vendeur conseil qui lui proposera la formule adaptée à ses besoins.

Aucune assurance n'est comprise dans les prix proposés par THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU. Dès lors, nous vous recommandons vivement, en tant que de besoin, de souscrire un contrat d'assurance couvrant les conséquences de l'annulation ou de la modification de votre commande, du retard aérien et de la perte ou détérioration de vos bagages et un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.

Les risques couverts par ces formules, leur coût, le montant des garanties, les exclusions, les modalités de remboursement figurent sur le contrat d'assurance. Nous vous invitons à lire scrupuleusement le contrat préalablement à votre inscription.

12 - Responsabilité et garantie

Notre responsabilité ne peut être retenue si la mauvaise exécution de votre voyage est imputable notamment à vous-même, à un cas de force majeure ou au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat.

Nous vous précisons que les photographies sont données à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

Les descriptions, informations et illustrations publiées dans la présente brochure, sont fournies de bonne foi sur les indications et documents qui nous sont fournis et n'engagent que leurs auteurs. Les fermetures temporaires de certains équipements dues à des travaux, à des défaillances techniques ou autres sont toujours possibles ; de même, les conditions météorologiques peuvent parfois provoquer l'annulation de certaines activités. D'autre part, les dates et lieux d'expositions ou fêtes mentionnées dans nos documents peuvent être sujets à modification de la part des organisateurs et ce sans préavis.

13 - Cession du contrat

Dans le cadre d'une réservation avec prestation de transport aérien, certaines compagnies aériennes refusent la cession du contrat à un tiers. Le billet émis est nominatif. Une modification du nom d'un passager peut être considéré comme une annulation et générer des frais (émission d'un nouveau billet). Ces frais dépendent de la compagnie aérienne et seront préciser au client qui souhaiterait céder son contrat.

Si la compagnie aérienne réservée le permet, le contractant peut le cas échéant céder son contrat à un tiers à condition d'informer le service réservation THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours avant le début du voyage en indiquant précisément le(s) nom(s) et adresse du/des cessionnaire(s) et des participant(s) au séjour ou voyage dès lors que ceux-ci reprennent le contrat strictement à l'identique (même hébergement, même formule…). Toute cession de contrat génère des frais qui sont de l'ordre de 31 à 122 € par personne.

14 - Modifications éventuelles des programmes

Les prix, horaires, itinéraires mentionnés dans nos programmes peuvent être modifiés du fait de l'organisateur par suite de circonstances indépendantes de sa volonté ou par suite d'événements dus à un cas de force majeure.

15 - Modifications / Annulations

Séjours écourtés ou modifiés

Si en cas d'imprévu, le client devait écourter son séjour ou si au cours de celui-ci, il ne bénéficiait pas de certaines prestations prévues au programme, toute demande relative à un remboursement de prestation non fournie devra obligatoirement être accompagnée d'une attestation signée du prestataire de service concerné, précisant son accord de remboursement total ou partiel. Tout voyage interrompu ou abrégé, toute prestation non consommée du fait d'un voyageur, pour quelque cause que ce soit, pourront, dans ces conditions, faire l'objet d'un remboursement mais les appréciations subjectives ne seront pas prises en considération.

Toutes les modifications et annulations de la part des clients doivent systématiquement être faites auprès de LES PIEDS DANS L’EAU. A cet égard, vous devez contacter rapidement le service réservation THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU – 9 rue des Cornillères – 35410 CHATEAUGRION Tél 02 99 37 22 52 – Fax : 02 99 37 22 53. Les annulations ne pourront être acceptées par téléphone et devront être notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception. La date retenue pour définir les délais d'annulation donnant lieu aux pénalités ci-dessous définies sera celle de la date de l'avis de première présentation de la lettre. Seul, le souscripteur principal est habilité à modifier ou annuler le contrat de vente. En conséquence, l'annulation doit être également faite, impérativement le même jour, auprès de la compagnie d'assurance où vous avez souscrit, le cas échéant, une assurance complémentaire.

L'annulation ou la modification de votre commande pour quelque raison que ce soit ne vous dispense pas du paiement des sommes dont vous êtes redevable auprès de LES PIEDS DANS L’EAU. L'annulation ou la modification auprès de nos fournisseurs entraîne des frais qui vous sont refacturés en fonction des barèmes ci-dessous :

Votre droit d'annulation ou de modification d'un produit ou d'une prestation de voyage réservé(e) et la procédure à suivre dépendent des règles tarifaires spécifiques des compagnies aériennes. Il se peut que vous ne puissiez pas annuler ou modifier des produits ou services commandés ou que vous soyez obligés de satisfaire certaines exigences spécifiques. En cas de modification de votre réservation (annulation et/ou modification), nous nous réservons le droit de facturer 20 € de frais de traitement par passager. Ces frais n'incluent pas ceux facturés directement par le fournisseur de voyages ou l'hôtel, y compris toute différence de prix de billets d'avion/de prix de chambres/de prix de location. Si vous modifiez votre réservation, sachez que les tarifs en vigueur indiqués sur le site ne s'appliqueront pas à votre changement de réservation.

En ce qui concerne les réservations de vols, sachez que pour l'établissement d'un itinéraire comportant plusieurs parcours et plus d'un tarif de base, plusieurs règles de tarification pourront être appliquées. Dans ce cas, les règles tarifaires les plus restrictives s'appliqueront. Vous devez prendre connaissance de toutes les règles tarifaires se rapportant à votre réservation. En ce qui concerne les vols, sachez qu'une non-présentation (no-show) à un vol peut entraîner l'annulation pure et simple de votre billet par la compagnie aérienne et, de ce fait, le non-remboursement de votre billet.

Les barèmes dépendent des compagnies aériennes, ils seront indiqués sur le devis et le bulletin d'inscription suivant le typde de transport et la compagnie sélectionnée.

Si rien n'est indiqué, les conditions ci-dessous s'appliquent.

Vol affrété ou charter  avant émission du titre de transport

  • A + 30 jours avant le départ : 10 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
  • Entre 30 et 21 jours avant le départ :  25 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
  • Entre 20 et 8 jours avant le départ : 50 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
  • Entre 7 et 2 jours avant le départ : 75 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
  • A - 2 jours avant le départ :  100 % du montant total TTC**

Vol affrété ou charter après émission du titre de transport

  • jusqu'à 2 jours avant le départ :  90 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
  • A - 2 jours avant le départ :  100 % du montant total TTC**

Vol Low-cost

Dès réservation : 100%*** de frais

Vols réguliers

Avant émission du billet ou le Jour de l'émission du billet       

  • Annulation/Void SANS FRAIS pour Modification ou Annulation : nouveau dossier à refaire par l'agence sur le site pro

Dès le lendemain de l’émission du billet

  • Modification de nom ou Annulation = 100 % du montant total TTC**
  • Modification de Date ou Horaire = 20 € de frais de traitement par participant + frais réels Compagnies + différence tarifaire éventuelle

* Hors taxes, frais de dossiers et assurance(s)

** Billet non modifiable – non remboursable - Demande de remboursement de certaines taxes (possible uniquement si 100% de frais) :

1/ Retourner le/les titre(s) de transports émis, y compris les titres papier et les billets de train, à Théma Concept avec la demande de remboursement écrite.

2/ Délai de traitement par la compagnie aérienne : prévoir 2 à 3 mois.

3/ Remboursement par Théma Concept du montant reçu de la compagnie minoré de 20 € de frais de traitement par billet.

*** Dans certains cas, les frais d’annulation peuvent être inférieurs à 100% du montant du dossier. Théma Concept invite le client à se rapprocher de la compagnie aérienne afin de connaître les conditions d’annulation applicables au billet

Nous vous informons que du fait de la spécificité des conditions appliquées d'un transporteur à un autre, et suivant le type de réservation passée (billet non modifiable/non remboursable, délais d'émission du billet …), certains billets ne peuvent faire l'objet de remboursement tels que prévus ci-dessus. Nous vous invitons à vérifier les conditions d'annulation, de modification et d'émission selon le billet réservé.

Sur les vols réguliers, tous les tronçons doivent être utilisés, faute de quoi, la compagnie aérienne sera en droit de réajuster le tarif ou d'annuler les places.

Annulations et modifications

- Le défaut d'enregistrement, au lieu de départ du voyage aérien à forfait, occasionné par un retard de préacheminement aérien, ferroviaire ou terrestre quelle que soit la cause, n'est pas exonéré de frais d'annulation, et n'entraîne pas la responsabilité de THEMA CONCEPT.

En cas de modification ou d'annulation, et sous déduction des sommes dues (cf. article Frais d'annulation et de modification), THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU vous remboursera dans un délai raisonnable toutes les sommes préalablement versées.

Attention : Certains produits ou prestations ne pourront faire l'objet d'aucune modification ou annulation. Les sommes que vous auriez versées dans ces hypothèses ne pourront faire l'objet d'aucun remboursement.

En ce qui concerne les Packages (hébergement + transport + location de voiture etc.), les conditions générales spécifiques des Packages pour les annulations et modifications sont indiquées sur le devis ou bulletin d'inscription. Lorsque vous modifiez votre réservation, il vous incombe de vous assurer que cette modification n'a pas de répercussion sur tout autre produit ou service que vous auriez acheté.

En ce qui concerne les réservations d'hôtel, les conditions générales spécifiques des hôtels pour les annulations et modifications sont disponibles sur le site hotel.lespiedsdansleau.com, conditions particulières de vente.

En ce qui concerne les locations de voiture, les conditions générales spécifiques du service de location de voitures  relatives aux annulations et modifications sont indiquées sur le devis ou bulletin d'inscription. Par ailleurs, si vous n'annulez pas votre réservation avant l'heure de prise en charge du véhicule et ne prenez pas le véhicule à la date de prise en charge ou si vous ne respectez pas les conditions de prise en charge (voir les conditions générales du Fournisseur), nous nous réservons le droit, au nom du fournisseur, de vous facturer des frais de non-présentation pouvant atteindre 100 % du prix total de location du véhicule.

En cas d'annulation, les assurances ainsi que les frais de dossier ne sont jamais remboursables et sont à rajouter au montant des frais d'annulation. Sur les vols réguliers et en cas de non restitution des billets à THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU dans les 15 jours, les frais d'annulation ou de modification sont de 100%.

16 - Modifications et reports

Toute demande de modification de dossier émanant du client n'entraînera aucun frais de dossier si, ni la date de départ, ni l'acheminement prévu initialement, ni le lieu de destination, ni la première semaine de séjour ou autres ne sont modifiés, et qu'elle intervient dans les cas suivants :

- prolongation de voyage,

- augmentation du nombre de participants,

- remplacement d'une demi-pension par une pension complète, si cette formule de repas est prévue dans les tableaux des prix.

Toute demande de modification de dossier émanant du client intervenant dans des conditions autres que celles indiquées au paragraphe 1) sera considérée comme une annulation suivie d'une nouvelle inscription.

17 - Réclamations – Service après-vente

Sur place : toute défaillance dans l'exécution du contrat constatée sur place par le consommateur doit être signalée le plus tôt possible, auprès du représentant local afin de ne pas en subir les inconvénients pendant toute la durée du voyage ou séjour. Si le client n'obtient pas satisfaction, il doit demander au représentant local une attestation de prestations non fournies. Faute de cette attestation, nous ne pouvons garantir l'issue favorable de la réclamation qui nous serait formulée. Aucune prestation non annulée avant le départ et non utilisée du fait du voyageur, ne saurait être remboursée sans l'accord écrit du prestataire concerné.

Au retour : toute réclamation de défaillance doit être transmise par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée de toutes les pièces justificatives originales (titres de transport, attestation de prestations non fournies, attestation de départ anticipé, factures etc…) dans le mois suivant le retour du voyage ou séjour. Le non-respect de ce délai pourra être susceptible d'affecter la qualité du traitement du dossier de réclamation.

N.B. : Dans la mesure où chaque contrat de vente signé est individuel, toute réclamation doit être individuelle et non pas collective.

THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU attire l'attention de ses clients sur le fait qu'elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des objets oubliés et qu'elle ne se charge pas de leur recherche ni de leur rapatriement.

Toute défaillance dans l'exécution du contrat constatée sur Nous nous efforcerons d'apporter une solution rapide à tout litige. Le délai peut varier en fonction de la durée de notre enquête ou du délai des hôtels ou des prestataires de services à répondre à nos demandes.

18- Compétence

En cas de litige, seul le tribunal de Rennes est compétent.

19 - Droit de rétractation

Les règles de la vente à distance (Code de la Consommation) prévoient notamment un délai de rétractation de 7 jours pour échange ou remboursement. Cette faculté de rétractation prévu par le Code de la Consommation lors d'une vente à distance n'est pas applicable aux prestations touristiques.

Le nouvel article L.121-20-4 du Code de la Consommation précise que la plupart des dispositions ne sont pas applicables aux contrats ayant pour objet " la prestation de services d'hébergement, de transport, de restauration, de loisirs … ".

Le client ayant réservé et/ou commandé à distance (par téléphone ou via Internet) une prestation auprès de LES PIEDS DANS L’EAU, ne bénéficie donc pas de la faculté de rétractation.

20 - Dispositions diverses

Le fait que THEM@CONCEPT LES PIEDS DANS L’EAU ne se prévale pas, à un moment donné, d'une des dispositions des présentes conditions de vente ne pourra être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites dispositions.

Dans le cas où l'une des dispositions des conditions de vente serait déclarée nulle ou sans effet, cette disposition serait réputée non écrite, sans que cela n'affecte la validité des autres dispositions, sauf si la disposition déclarée nulle ou sans effet était essentielle et déterminante. Dans ce dernier cas, les parties négocieront son remplacement par une disposition ayant un effet économique équivalent.

Tout cas de force majeure, y compris l'interruption des moyens de communications, la grève des transporteurs, des hôteliers, des aiguilleurs du ciel, des contrôleurs aériens, les épidémies, les catastrophes naturelles, les intempéries, suspend les obligations des parties affectées par le cas de force majeure et exonère de toute responsabilité la partie qui aurait dû exécuter l'obligation ainsi affectée. Le Client supportera donc toutes les conséquences pécuniaires résultant de la survenance d'un cas de force majeure affectant l'exécution des obligations de LES PIEDS DANS L’EAU.

L'inscription à l'un de nos voyages implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions.

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